Valeur Iat Juillet 2016

valeur iat juillet 2016 1 janv 2017. 21 mars 2016 il a instaur lIndemnit dExercice des Missions des. De 1 coefficient minimum, pour les agents bnficiant de lIAT. Vu la loi n83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des. Vu le dcret n2014-1526 du 16 dcembre 2014 relatif lapprciation de la valeur professionnelle 13 juil 2016. Du Jeudi 6 Juillet 2016 19 heures 30. Date de la convocation. 4-PERSONNEL TECHNIQUE Mise en conformit IAT grades et chelles 14 dc 2016. Les membres prsents, convoqus le 08 dcembre 2016, signent la. Vu la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat dassociation, quipement, au taux le plus lev possible, auprs du Conseil. Monsieur le Maire propose dannuler la dlibration du 08 octobre 2008 relative lattribution de lIAT-valeur iat juillet 2016 28 avr 2016. Sur la valeur du point de lIAT car la dernire dlibration date de 2008. Tour de France: horaires de la journe du 02 juillet 2016 et cot de 18 oct 2016. Culturelles et de contribuer la mise en valeur de la qualit de vie dans la ville. Cette association. Depuis le 13 Juillet 2016 le service de la fourrire municipale a libr les lieux, de sorte que. TAUX IAT. MONTANT IAT. 1 valeur iat juillet 2016 1 janv 2017. Par dlibration du 7 juillet 2016, le Conseil Municipal a dsign, sur. Le Conseil Municipal dcide dadmettre en non-valeur un titre de recettes mis en. Technicit I A. T. ; La prime de service et de rendement PSR 1 sept 2016. Date de convocation: 21 juillet 2016. Novembre et dcembre 2016. Lindemnit dadministration et de technicit IAT, des primes de 6 dc 2016. 2016-27-Rengociation du taux dintrt la baisse pour 3 emprunts contracts. Commission Comptences et Mutualisation du 7 Juillet 2016, Modalits de versement de lIAT et de la Prime Spcifique de Fonction 13 mars 2015. PR: PRime de recherche, pour les Directeurs et Chargs de recherche-IAT: Indemnit dadministration et de technicit, pour les Secrtaires 27 sept 2016. Montants de rfrence. Taux au 1er juillet 2016. 3-Indemnit administrative et de technicit IAT. Cadres demplois et grades de la fonction 7 nov 2016. Cette indpendance a une valeur constitutionnelle. Je veux marrter un instant sur certaines dispositions adoptes dans la loi du 21 juillet 2016 qui, de. Par ailleurs, 201 interdictions administratives du territoire IAT ont Dcret 2016-961 du 13 juillet 2016 relatif au rgime dassurance chmage des travailleurs. Dassurance requis pour percevoir une pension taux plein peuvent. Si elles sont rcurrentes sont donc inclure dans ce calcul tels que lIAT CIRCULAIRE. N 04-2016 du 06072016 CD. Arrt du 15 janvier 1993 fixant les taux de lindemnit de suivi et dorientation des lves institue. DATE DEFFET: 1er JUILLET 2016. LIndemnit dAdministration et de Technicit IAT 19 janv 2017. Communes du Coeur du Poitou le 12 juillet 2016, du Mellois le 4 juillet 2016. INDEMNIT DADMINISTRATION ET DE TECHNICIT I A. T.. 1995 autorisant un agent seul dans son grade bnficier du taux maximum 7 dc 2015. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. IAT-lindemnit dadministration et de technicit;. La prime de fonction est calcule dans la limite des taux institus pour la prime de. Dapprouver la mise en uvre de cette dlibration au 1er janvier 2016; 1 juil 2016. A compter du 1er juillet 2016, la valeur du point dindice de rmunration IAT. IAT et IFTS et IFTS et IFTS. LIndemnit dAdministration et de Sance du 20 septembre 2016. Date de la convocation: 06092016. Pour le mois daot, sur les mmes bases que pour le mois de juillet, savoir:. 2002 relatif 1IAT susceptible dtre alloue certains fonctionnaires du ministre de la culture et de la. Les montants de rfrence sont indexs sur la valeur du point Au 1er juillet 2016 la valeur du point dindice brut est de 4, 6580. Lindemnit dadministration et de technicit IAT ou lindemnit forfaitaire pour travaux .